Portail des ressources documentaires agronomiques de l'Ouest




 
 
 

Utiliser les licences Creative Commons

Creative Commons
Contrats-type sous forme de licences dans lesquels les auteurs déterminent les droits attachés à l’œuvre qu’ils réalisent.
Six contrats possibles en combinant quatre éléments de base que sont : la paternité, la modification, l’utilisation commerciale et la réutilisation dans les mêmes conditions du contrat d’origine.
Elles peuvent s’appliquer à tout type d’œuvres ou un ensemble d’œuvres.
[Source : CNRS-INIST]



Aller plus loin